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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE
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SOMMET DES ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMET DES ALPES
LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE (SARL)

Numéro de dépôt :
3218864
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/03/2013
SOMMET DES ALPES de LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE

Présentation de la marque SOMMET DES ALPES

Déposée le 28 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SOMMET DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE domicilié(e) Lieudit Sainte Colombe,73240 ST GENIX SUR GUIERS - 73240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 426 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE domicilié(e) Lieudit Sainte Colombe,73240 ST GENIX SUR GUIERS - 73240 - France.

La marque SOMMET DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMET DES ALPES est expirée depuis le 28 mars 2013.

LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : STE COLOMBE FROMAGERIE , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 GRATIN FONDANT MOZZARELA & EMMENTAL , Le Saint Chaud , LE SAINT LEGER LES FROMAGERS DE STE COLOMBE , LA BOITE MONTAGNARDE LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , NOBLESSE DU GOUT, LA NATURE EST COMPLICE


LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE (SARL) - Lieudit Sainte Colombe,73240 ST GENIX SUR GUIERS - 73240 - France - SIREN 434426458


SARL LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE - Lieudit Sainte Colombe,73240 ST GENIX SUR GUIERS - 73240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Inscription le 30 juillet 2012 - Changement de nature juridique n°579896 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30

Lait et produits laitiers, notamment fromages : tous les produits précités bénéficiant de l'autorisation administrative d'utilisation du terme « Montagne ».